Condition genaraux de vente

1. PRIX ET TRANSPORT
   Tous les prix sont en Euros au net des toutes les frais accessoires. Les mises à jour éventuelles des prix sont indiquées au moment de l'émission de la facture et sans préavis.
   Le transport est EX WORKS, EMBALLAGE EXCLU.
   La marchandise est rendue exclusivement au débit et au risques et périls de l'acheteur et les réclamations éventuelles doivent être adressées au transporteur qui a pris en charge la marchandise.
2. PAIEMENT
   Le paiement est fixé avec l'acheteur au moment de la commande.Les paiement ne peuvent pas être suspendus même s'il y a de réclamation pour la marchandise. La marchandise reste propriétéde la DTM Ricambi s.r.l., jusqu'elle n'as pas été payée pour sa valeur total.
3. LIVRAISON
   La DTM Ricambi s.r.l. ne se charge d'aucune responsabilité pour ce qui concerne le délai de livraison , dont la date a une valeur exclusivement d'orientation.Au cas où il y a un retard de 90 jours de l'expédition, l'acheteur pourra annuler la commande par lettre recommandée.Aucun dommages –intérêts sera dû à la vendeuse, au cas où de l'annulation de la commande ou de l'impossibilité survenue d'effectuer la fourniture pour causes de force majeure, quand même indépendantes de la volonté de la Vendeuse même.
4. REFERENCES AUX CODES
   Les pièces détachées en exclusive "STAR" même s'il ne sont pas originaux, ils sont interchangeables avec les pièces originaux.
   Les numéros de référence aux maisons constructrices sont seulement à titre indicatif.
5. GARANTIES ET RECLAMATIONS
   Réclamations éventuelles sur la marchandise nous doivent arvenir par écrit et, seulement après notre autorisation, elle pourra être éventuellement retournée.
   Si notre contrôle technique relève des articles défectueux, notre garantie est limitée au à leur emplacement, sans aucune indemnisation pour les dommages causés par eux.
6. TRIBUNAL COMPETENT
   Pour toutes les controverses entre le Vendeur et l'Acheteur, on considère exclusivement compétent le Tribunal de Bologna – Italie.
   En cas de vente aux citoyens étrangers ou résidents à l'étranger, les parties fixent expressément la Loi Italienne pour régler le rapport y aussi en fixant la juridiction italienne en cas de controverse.
7. COPYRIGHT
   Touts les droits sont réservés.
   La reproduction, même si partielle, ou la transmission dans n'importe forme, sans la permission de DTM Ricambi s.r.l., est interdite.
   Le logo STAR® est une marque deposée et la propriété est de D.T.M. Ricambi s.r.l.

Cette édition annule et remplace la précédente. 1er Janvier 2000